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MENTIONS LÉGALES DU SITE LA TANIÈRE DES MAMANS

(valables au dix novembre deux-mille-vingt-deux)

Article 1 : Information sur le site

Le site accessible à l’adresse URL https://www.latanieredesmamans.fr (ci-après dénommé le « Site ») est édité par Lait It Box (ci-après dénommé l’« Éditeur », immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux, sous le numéro 885 190 637, dont les coordonnées sont les suivantes :

Lait It Box
8B Chemin du Ruisseau
33650 MARTILLAC

Pour nous contacter par email, cliquer ici. Nous répondons à vos emails en moins de 72h du lundi au vendredi de 9h à 21h.

Le site est hébergé par la société : PLANETHOSTER inc., 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada dont les serveurs sont situés sur le territoire français.

Les personnes pouvant accéder au Site sont dénommées « les Clients ».

Article 2 : Propriété intellectuelle

Le Client se voit conférer un droit d’usage privé et non exclusif de ce Site.

L’ensemble des éléments diffusés sur le Site tels que les textes, les photographies, les logos, l’agencement, les informations, la conception, le graphisme, la présentation et le contenu du Site, sans que cette liste soit exhaustive, constitue des œuvres au sens du code de la propriété intellectuelle français, et sont la propriété exclusive de l’Éditeur.

Les icônes sont la propriété de Smashicons.

En conséquence, toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, du Site ou des éléments le composant, tels les marques, les logos, la charte graphique, l’agencement, les informations, la conception, le graphisme, la présentation et le contenu du Site, sans que cette liste soit limitative, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou ayants-droit, est interdite et expose les Utilisateurs concernés à des poursuites judiciaires.

L’inscription sur le Site n’emporte aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au profit de l’Utilisateur du Site.

Article 3 : Connexion

Lait it Box déclare tout mettre en œuvre pour assurer aux Clients un accès optimal au Site sauf cas de force majeure, événement hors de son contrôle et sous réserve des périodes de maintenance et des pannes éventuelles.

Le Site ne peut être rendu responsable des problèmes de connexions propres au matériel informatique des Clients ou liés à une défaillance du fournisseur d’accès Internet utilisé.

Articles 4 : Sites tiers / Lien hypertexte

Les pages du Site peuvent contenir des liens hypertexte renvoyant vers des sites internet tiers, gérés par des sociétés distinctes de l’Éditeur, sur lesquelles l’Éditeur n’exerce aucun contrôle.

Par conséquent, l’Éditeur décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers, l’usage qui pourrait en être fait ainsi que le contenu vers lequel ces sites tiers peuvent renvoyer.

Article 5 : Modification

L’Éditeur se réserve la possibilité de modifier ou compléter les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis.

Les Clients sont tenus de consulter régulièrement les présentes mentions légales.

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